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Content

5 févr. 2019, 20h30 - 22h00

Lieu

Salle du Conseil municipal (François Borgel-Court)
Parc des Aiglettes 6
1293 Bellevue

Informations

Description
Ces séances sont publiques, sauf les parties à huis clos.

L’ordre du jour est disponible dès le mercredi qui précède sur notre site internet et sur les panneaux d’affichage officiels disséminés sur le territoire communal.

Les délibérations sont disponibles sur le site internet dès le 8ème jour qui suit la séance.

Le procès-verbal est disponible sur le site internet et à la consultation en mairie après signature par les membres du bureau (après adoption à la séance du Conseil municipal suivant).

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Nom
CONVOC_cm_2018.02.05.pdf Téléchargement 0 CONVOC_cm_2018.02.05.pdf
07.RES_PDCom_2019_signee.pdf Téléchargement 1 07.RES_PDCom_2019_signee.pdf
08.DELIB_6250000_rte_Romelles_2019.02.05_signee.pdf Téléchargement 2 08.DELIB_6250000_rte_Romelles_2019.02.05_signee.pdf
09.DELIB_1600000_collecteurs_PLQ_2019.02.05_signee.pdf Téléchargement 3 09.DELIB_1600000_collecteurs_PLQ_2019.02.05_signee.pdf
10.DELIB_340000_travaux_prealables_Champ-du-chateau_2019.02.05_signee.pdf Téléchargement 4 10.DELIB_340000_travaux_prealables_Champ-du-chateau_2019.02.05_signee.pdf
Composition_commissions_05.02.2019_signee.pdf Téléchargement 5 Composition_commissions_05.02.2019_signee.pdf
PV_cm_2019.02.05.pdf Téléchargement 6 PV_cm_2019.02.05.pdf