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Content

Séance du Conseil municipal
12. novembre 2019, 20.30 Heure - 22.00 Heure

Lieu

Salle du Conseil municipal (François Borgel-Court)
Parc des Aiglettes 6
1293 Bellevue

Informations

Description
Ces séances sont publiques, sauf les parties à huis clos.

L’ordre du jour est disponible dès le mercredi qui précède sur notre site internet et sur les panneaux d’affichage officiels disséminés sur le territoire communal.

Les délibérations sont disponibles sur le site internet dès le 8ème jour qui suit la séance.

Le procès-verbal est disponible sur le site internet et à la consultation en mairie après signature par les membres du bureau (après adoption à la séance du Conseil municipal suivant).

Documents

Nom
CONVOC_cm_2019_11_12.pdf Téléchargement 0 CONVOC_cm_2019_11_12.pdf