tête

Content

9 nov. 2021, 20h30 - 22h00

Lieu

Salle du Conseil municipal (François Borgel-Court)
Parc des Aiglettes 6
1293 Bellevue

Informations

Description

11ème séance de la législature 2020-2025

Cette séance est publique.

L’ordre du jour est disponible dès le mercredi qui précède la séance sur notre site internet et sur les panneaux d’affichage officiels disséminés sur le territoire communal.

Les délibérations sont disponibles sur le site internet dès le 8ème jour qui suit la séance.

Le procès-verbal est disponible sur le site internet et à la consultation en mairie après signature par les membres du bureau (après adoption à la séance du Conseil municipal suivant).

Les restrictions liées à la situation induite par le coronavirus imposent la présence de 5 personnes du public maximum.

 

Constitution de la commission ad hoc "ESREC des Chânats" avec pour membres :

- Dominique Anklin (BDA)
- Grégoire Delaloye (BDA)
- Jean-Marc Carrillo (PLR)
- Raphael Escalera (PLR)
- Jean Daniel Viret (PDC)

Nomination d'une suppléante dès le 1er janvier 2022 au conseil consultatif du GICORD : Mariella Zolfanelli (BDA)

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Documents

Nom
CONVOC_cm_2021.11.09_11eme_seanceV2.pdf Téléchargement 0 CONVOC_cm_2021.11.09_11eme_seanceV2.pdf
05.DELIB_taxe_2022_signee.pdf Téléchargement 1 05.DELIB_taxe_2022_signee.pdf
06.DELIB_budget_2022_signee.pdf Téléchargement 2 06.DELIB_budget_2022_signee.pdf
07.DELIB_credit_subv_invest_FIDU_2021_signee.pdf Téléchargement 3 07.DELIB_credit_subv_invest_FIDU_2021_signee.pdf
08.DELIB_Credit_budg_suppl_amortissements_complementaires_2021_signee.pdf Téléchargement 4 08.DELIB_Credit_budg_suppl_amortissements_complementaires_2021_signee.pdf
09.DELIB_cession__partie_parcelle_3249_Aux-Folies__2021.11.09_signee.pdf Téléchargement 5 09.DELIB_cession__partie_parcelle_3249_Aux-Folies__2021.11.09_signee.pdf
PV_cm_2021.11.09.pdf Téléchargement 6 PV_cm_2021.11.09.pdf