tête

Content

L’éditeur de ce site internet est :
Webmaster Bellevue
Route de Lausanne 329
1293 Bellevue.

Nous espérons que vous appréciez notre offre en ligne. Vos suggestions, observations ou propositions d’amélioration peuvent nous être envoyées par e-mail.

Protection des données


Vous trouvez toutes les informations qui concernent notre politique de protection des données sous la rubrique « mise en garde » ou « protection des données ».

Format de fichiers


Nous avons volontairement choisi le format PDF pour les documents de notre site internet. Le Portable Document Format (PDF) est un format de fichiers pour les documents, indépendant de la plateforme, développé par l’entreprise Adobe Systems et rendu public en 1993. Ce format permet à tous les utilisateurs d’ouvrir un document PDF même s’ils ne possèdent pas le logiciel avec lequel le document a été créé. Afin de pouvoir lire ces documents, vous avez simplement besoin de télécharger gratuitement un lecteur PDF, comme par exemple Adobe Acrobat Reader ou d’autres lecteurs. Vous trouvez une liste de ces programmes sous Free Software Foundation Europe.

Clause de non-responsabilité


Notre site internet contient des liens (hypertextes ou renvois) vers des sites internet de tiers. Les utilisateurs assument pleinement les éventuels risques suite à l’accès à ces sites et à leur utilisation. Nous déclarons n’avoir aucune influence sur la forme, le contenu et les offres des sites auxquels ils renvoient. Les informations et services offerts par ces sites sont entièrement de la responsabilité de leurs auteurs. Par conséquent, nous n’assumons aucune responsabilité pour le contenu de ces sites, même si ces derniers contiennent des offres illégales ou amorales.

Intégralité


Le contenu de notre site constitue une offre d'informations sans engagement. Bien que les informations soient continuellement mises à jour et que leur justesse soit vérifiée, leur exactitude, leur intégralité et leur fiabilité ne sont pas garanties et nous rejetons toute responsabilité quant aux conséquences négatives qu’elles peuvent engendrer.

Par ailleurs, nous nous réservons le droit de modifier en partie ou en totalité, de supprimer ou de stopper temporairement la diffusion de notre site internet à tout moment et sans avertissement préalable. Nous ne pourrons pas être tenus responsables d'une éventuelle indisponibilité de notre offre en ligne, ainsi que des dommages matériels ou immatériels qui pourraient être causés par l’accès aux informations diffusées ou par l'utilisation ou la non-utilisation de notre site.

Droits d’auteur


Sur notre site internet, nous mettons des informations, des images et des fichiers à disposition du public. Les droits d'auteur et tous les autres droits liés aux contenus (textes, illustrations, photographies ou autres données) saisis sur le site sont exclusivement notre propriété ou celle des propriétaires expressément mentionnés. Lors du téléchargement ou de la copie de contenus, d’images ou de fichiers, les droits d’auteur ne sont pas transférés. Par contre, pour toute reproduction, le consentement écrit du titulaire du droit d'auteur doit être obtenu avant la reproduction.

Droit applicable et for juridique


Sous réserve d'autres dispositions légales, ce site internet et son utilisation, ainsi que les services liés à ce site, sont régis exclusivement par le droit suisse. Le for juridique pour tous les litiges dans le cadre de l’utilisation de ce site internet est le tribunal compétant de la Commune de Bellevue.

Réalisation technique


Ce site internet a été réalisé avec le système de la société Innovative Web SA (i-com.ch). Innovative Web est le fournisseur principal de sites internet pour les collectivités publiques et pour l'eGovernment en Suisse. Cette société offre des systèmes pour le développement et le maintien de sites internet et d'applications pour l'eGovernment (applications interactives comme le guichet en ligne, systèmes de réservation,...) pour les communes, les cantons, les écoles, les églises, les associations, les homes, les foyers, les services industriels ou de sécurité, la police, les sapeurs-pompiers, les bibliothèques et les musées.
Innovative Web est également responsable de l’hébergement, ainsi que du maintien technique et du développement de toutes les composantes de notre offre internet.