tête

Content

12 déc. 2023, 20h30 - 22h00

Lieu

Salle du Conseil municipal (François Borgel-Court)
Parc des Aiglettes 6
1293 Bellevue

Contact

022 959 88 20
cm@mairie-bellevue.ch

Informations

Description

Cette séance est publique.

L’ordre du jour est disponible dès le mercredi qui précède la séance sur notre site internet et sur les panneaux d’affichage officiels disséminés sur le territoire communal.

Les délibérations sont disponibles sur le site internet dès le 8ème jour qui suit la séance.

Le procès-verbal est disponible sur le site internet et à la consultation en mairie après signature par les membres du bureau (après adoption à la séance du Conseil municipal suivant).

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Nom
CONVOC CM_2023.12.12 (PDF, 172.68 kB) Téléchargement 0 CONVOC CM_2023.12.12
231212 Délibération crédit engagement 1'100'000.- acquisition arbalète (PDF, 1018.98 kB) Téléchargement 1 231212 Délibération crédit engagement 1'100'000.- acquisition arbalète
231212 Délibération crédit engagement 100'000.- panneaux photovoltaïques VB (PDF, 694.75 kB) Téléchargement 2 231212 Délibération crédit engagement 100'000.- panneaux photovoltaïques VB
231212 Résolution mise à jour PDCom zone 5 (PDF, 847.95 kB) Téléchargement 3 231212 Résolution mise à jour PDCom zone 5
pv_cm_2023.12.12 (PDF, 318.76 kB) Téléchargement 4 pv_cm_2023.12.12