30 avr. 2024, dès 20h30
Lieu
Salle du Conseil municipal (François Borgel-Court)Parc des Aiglettes 6
1293 Bellevue
Informations
- Description
Cette séance est publique.
L’ordre du jour est disponible dès le mercredi qui précède la séance sur notre site internet et sur les panneaux d’affichage officiels disséminés sur le territoire communal.
Les délibérations sont disponibles sur le site internet dès le 8ème jour qui suit la séance.
Le procès-verbal est disponible sur le site internet et à la consultation en mairie après signature par les membres du bureau (après adoption à la séance du Conseil municipal suivant).
Téléchargement
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Documents
| Nom | |||
|---|---|---|---|
| CONVOC CM_2024.04.30 | Téléchargement | 0 | CONVOC CM_2024.04.30 |
| DELIB annulation délib 10.10.23 et vente parcelle à A. Ragnelli | Téléchargement | 1 | DELIB annulation délib 10.10.23 et vente parcelle à A. Ragnelli |
| Résolution modification code de bonne conduite et d'éthique des élus | Téléchargement | 2 | Résolution modification code de bonne conduite et d'éthique des élus |