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Content

10 oct. 2023, 20h30 - 22h00

Lieu

Salle du Conseil municipal (François Borgel-Court)
Parc des Aiglettes 6
1293 Bellevue

Informations

Description

Cette séance est publique.

L’ordre du jour est disponible dès le mercredi qui précède la séance sur notre site internet et sur les panneaux d’affichage officiels disséminés sur le territoire communal.

Les délibérations sont disponibles sur le site internet dès le 8ème jour qui suit la séance.

Le procès-verbal est disponible sur le site internet et à la consultation en mairie après signature par les membres du bureau (après adoption à la séance du Conseil municipal suivant).

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Nom
CONVOC_CM_2023.10.10 Téléchargement 0 CONVOC_CM_2023.10.10
231010 DELIB autorisation construire Téléchargement 1 231010 DELIB autorisation construire
231010 DELIB crédit engagement 120K patinoire Téléchargement 2 231010 DELIB crédit engagement 120K patinoire
231010 DELIB radiation servitudes Téléchargement 3 231010 DELIB radiation servitudes
Composition commissions 2020-2025 Téléchargement 4 Composition commissions 2020-2025
DELIB vente parcelle 9K 3573 Téléchargement 5 DELIB vente parcelle 9K 3573
pv_cm_2023.10.10 Téléchargement 6 pv_cm_2023.10.10