9 juin 2026, dès 20h30
Lieu
Salle du Conseil municipal - Maison LérinaRoute de Lausanne 316
1293 Bellevue
Informations
- Description
Cette séance est publique.
L’ordre du jour est disponible dès le mercredi qui précède la séance sur notre site internet et sur les panneaux d’affichage officiels disséminés sur le territoire communal.
Les délibérations sont disponibles sur le site internet dès le 8ème jour qui suit la séance.
Le procès-verbal est disponible sur le site internet et à la consultation en mairie après signature par les membres du bureau (après adoption à la séance du Conseil municipal suivant).
Téléchargement
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Documents
| Nom | Téléchargement | ||
|---|---|---|---|
| CONVOC CM_2026.06.09 (PDF, 267 kB) | Téléchargement | 0 | CONVOC CM_2026.06.09 |
| 260609 Délibération modification limites communales avec Commune Genthod (PDF, 1.42 MB) | Téléchargement | 1 | 260609 Délibération modification limites communales avec Commune Genthod |
| 260609 Délibération réunion parcelles Gitana, radiation servitudes, transfert patrimoine administratif et patrimoine financier (PDF, 1.58 MB) | Téléchargement | 2 | 260609 Délibération réunion parcelles Gitana, radiation servitudes, transfert patrimoine administratif et patrimoine financier |